Mentions légales
Editeur
Dénomination et adresse :
FNAPCM
SIRET : 449491091-00012
Maison des Artisans, 7 Bd Pèbre - 13008 Marseille
Responsable de publication :
Luc-Gaston GARCIA, Président
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Validité des informations
La FNAPCM se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à ce site sans avis préalable.
Les informations mises à disposition sur ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous faisons tous nos efforts pour nous assurer qu'elles sont exactes, mais elles peuvent néanmoins contenir des erreurs. Merci de les signaler via le formulaire de la page "Contact".
Liens vers ou depuis des sites extérieurs
La création de liens hypertexte vers notre site internet ne peut être faite qu'avec notre autorisation écrite et préalable.
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient ainsi liés à notre site internet.
Le site Web de la FNAPCM contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité.
N'exerçant aucun contrôle sur les sites Web précités, la FNAPCM n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu.
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site et chacun des éléments qui le composent, notamment, mais non limitativement, les textes, photographies, sons et illustrations sont la propriété exclusive de leurs auteurs. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.
Les noms de domaines fnapcm.fr et camionpizza.org sont la propriété exclusive de la FNAPCM, de même que ses logos. Toute reproduction ou utilisation de ces noms de domaines, de ces marques ou logos, de quelque manière, et à quelque titre que ce soit, est interdite.
(Les noms et logos des marques présentes sur ce site sont déposés par leurs sociétés respectives, qui en sont propriétaires.)
Confidentialité
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site.
Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la FNAPCM» : transmission des informations demandées ou gestion de l'adhésion.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez l'exercer par courrier postal ou électronique adressé au siège de la FNAPCM.